Délibérations du Conseil municipal du 23 février 2026
- Liste délibérations CM 23 février 2026
- 2026_02_23-1 Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 26 janvier 2026
- 2026_02_23-1 Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 26 janvier 2026 Annexe
- 2026_02_23-2 Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations fixées à l’article L.2122-22
- 2026_02_23-2 Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations fixées à l’article L.2122-22 Annexe
- 2026_02_23-3 Compte de gestion – Exercice 2025
- 2026_02_23-3 Compte de gestion – Exercice 2025 Annexe
- 2026_02_23-5 Affectation du résultat- Exercice 2026
- 2026_02_23-6 Vote des taux- Exercice 2026
- 2026_02_23-8 Attribution de subventions supérieures à 23 000 € – Exercice 2026
- 2026_02_23-9 Fin de mise à disposition au SMAM des biens sis 19bis rue Gilbert Rey
- 2026_02_23-10 Modification du tableau des emplois
- 2026_02_23-11 Approbation de la mise en place d’une charte d’utilisation de l’IA pour les élus et les agents municipaux.
- 2026_02_23-12 Financement du BAFA pour 20 jeune Pontellois-Combalusiens agés de 16 à 26 ans – Session 2026-2027
- 2026_02_23-12 Financement du BAFA pour 20 jeune Pontellois-Combalusiens agés de 16 à 26 ans – Session 2026-2027 Annexe 1
- 2026_02_23-12 Financement du BAFA pour 20 jeune Pontellois-Combalusiens agés de 16 à 26 ans – Session 2026-2027 Annexe 2
- 2026_02_23-13 Approbation de la convention relative à la mise en place d’un dispositif de pièges photographiques conclues avec le Syndicat Seine-et-Marne Numérique et le Département de Seine-et-Marne
- 2026_02_23-13 Approbation de la convention relative à la mise en place d’un dispositif de pièges photographiques conclues avec le Syndicat Seine-et-Marne Numérique et le Département de Seine-et-Marne Annexe
- 2026_02_23-11 Approbation de la mise en place d’une charte d’utilisation de l’IA pour les élus et les agents municipaux. Annexe
- 2026_02_23-7 Budget primitif – Exercice 2026
- 2026_02_23-7 Budget primitif – Exercice 2026 – Annexe 1 -Note de présentation
- 2026_02_23-7 Budget primitif – Exercice 2026 Annexe 2
- 2026_02_23-7 Budget primitif – Exercice 2026 Annexe 3