Décisions du maire 3e Trimestre Juillet - Septembre 2025
- 2025-D-138 Accord-cadre n° A250605 Location de tentes pour les évènements de la commune de Pontault-Combault
- 2025-D-139 Accord-cadre n° 2500016 – Edition du magazine municipal de la commune de Pontault-Combault
- 2025-D-140 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2400011 C240011 Acquisition de machines et fournitures de petits matériels pour l’entretien des locaux Lot 5: Petits matériels pour l’entretien
- 2025-D-141 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°A211106 C211106 Fourniture d’appareils électroménagers et de matériels audiovisuels grand public Lot 1: Gros appareils électroménagers et accessoires
- 2025-D-142 Convention de partenariat avec Paris-Vallée de la Marne pour l’organisation du Festival Par has’Art 2025
- 2025-D-148 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Cabinet BSGI
- 2025-D-149 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Lamy Immobilier
- 2025-D-146 Demande de subvention – Bouclier de sécurité – Équipements pour la police municipale – Département de Seine-et-Marne
- 2025-D-150 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Lamy Immobilier
- 2025-D-151 Acte modificatif n° C210302 1 Maîtrise d’uvre pour la réhabilitation de la résidence Georges Brassens à Pontault-Combault
- 2025-D-154 Accord-cadre n°A250701 – Fourniture et pose de jalonnement incitatif piétons et cycles sur le territoire de la commune de Pontault-Combault
- 2025-D-155 Marché subséquent n° 240002815 – Travaux de voirie dans diverses rues de la commune – Rue de Ferrières.
- 2025-D-156 Marché subséquent n° 240002816 – Travaux de voirie dans diverses rues de la commune – création d’une coulée verte quartier Lafayette. (2)
- 2025-D-157 Marché subséquent n°2 de l’accord-cadre A240904- Fourniture de colis de fin d’année 2025 à destination des Séniors de la commune de Pontault-Combault.
- 2025-D-158 Accord-cadre n°A250702 – Travaux d’aménagement paysager et de plantations sur la ville de Pontault-Combault – Lot 1 Plantation d’arbres
- 2025-D-159 Accord-cadre n°A250703 – Travaux d’aménagement paysager et de plantations sur la ville de Pontault-Combault – Lot 2 Aménagement paysager
- 2025-D-161 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°2400011 C240011 Acquisition de machines et fournitures de petits matériels pour l’entretien des locaux Lot 5
- 2025-D-162 Accord-cadre n°A250706 – Fourniture de matériel électrique
- 2025-D-163 Acte modificatif n°3 de l’accord-cadre n°A220904 C220904 – Fournitures et accessoires de bureau
- 2025-D-164 Accord-cadre n°A250705 – Fourniture de matériel électrique
- 2025-D-165 Aliénation du véhicule Nissan camionnette benne immatriculé 797EHP77
- 2025-D-166 Acte modificatif n°5 de l’accord-cadre n°2200001 – Fourniture de distributeurs et de leurs consommables : essuie-mains, savons, papier hygiénique – Lot n° 1 : Bâtiments scolaires, restauration scolaire et petite enfance
- 2025-D-167 Acte modificatif n°4 de l’accord-cadre n°2200002 – Fourniture de distributeurs et de leurs consommables : essuie-mains, savons, papier hygiénique – Lot n° 2 : Bâtiments administratifs, associatifs et sportifs
- 2025-D-173 Demande de subvention – Équipements des forces de sécurité pour la police municipale – Région Île-de-France
- 2025-D-169 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°A231204 – Produits pharmaceutiques – Lot n° 3 Défibrillateurs et accessoires.
- 2025-D-172 Acte modificatif n°A221005 2 pour la procédure adaptée ouverte – Fourniture de mobiliers de bureau – Lot n°1: bureau- Caissons- Tables
- 2025-D-152 Convention de mise à disposition temporaire de la salle Hubscher – Syndic Nexity
- 2025-D-153 Convention de mise à disposition temporaire de la salle Mme Sans-Gêne – NG Immobilier
- 2025-D-176 Modification de l’acte de création de la régie de recettes – régie centrale
- 2025-D-178 Attribution d’une subvention du département de Seine-et-Marne à la commune dans le cadre de la convention d’EPS au collège 2024-2025
- 2025-D-180 Acte modificatif n°2500051 Distribution de publications municipales
- 2025-D-168 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – ORPI
- 2025-D-152 Convention de mise à disposition temporaire de la salle Hubscher – Syndic Nexity
- 2025-D-153 Convention de mise à disposition temporaire de la salle Mme Sans-Gêne – NG Immobilier
- 2025-D-174 Convention d’utilisation et de location de l’espace escalade du Nautil durant les petites vacances de l’année scolaire 20252026 avec la CAPVM
- 2025-D-179 Acte modificatif n°A2304021 de l’Accord-Cadre de travaux – Signalisation horizontale dans diverses rues et extérieurs des bâtiments
- 2025-D-183 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 250000704 – catégorie 2 véhicules utilitaires thermiques et propres
- 2025-D-184 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 250000903 – catégorie 4 véhicules spéciaux – acquisition d’un chariot élévateur.
- 2025-D-182 Convention de mise à disposition de salle – Syndic Lacaze et Henry Immobilier
- 2025-D-185 Système d’acquisition dynamique marché spécifique n° 250000904 catégorie 4 véhicules spéciaux acquisition d’un véhicule spécial thermique type balayeuse compacte pour le service propreté urbaine
- 2025-D-186 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 250000905 – acquisition d’un véhicule spécial thermique pour le transport de personnes âgées et/ou à mobilité réduite- type pour le CCAS de Pontault-Combault
- 2025-D-187 Acte modificatif n°3 de l’accord-cadre n°2400011 C240011 Acquisition de machines et fournitures de petits matériels pour l’entretien des locaux – Lot 5
- 2025-D-188 Acte modificatif n°1 de l’AC n°2100027 – Lot 1 Panneaux de signalisation