-
Décisions du maire 2022
-
Revalorisation des tarifs de l’École Municipale Omnisports
-
2002-D-052 Marché subséquent n°8 accord cadre n°A210503 – Travaux voirie rue saint clair.
-
2022-D-055 Marché subséquent n°9 accord cadre n°A210503 Travaux voirie rue du chemin du fer entre les rues du bois de Combault et l’impasse de la du chemin de fer
-
2022-D-056 Marché subséquent n°10 accord cadre n°A210503 Travaux voirie dans diverses rue de la commune de Pontault-Combault et rue de croissy
-
2022-D-061 Alienation vehicule renault master 855 EGZ 77
-
2022-D-062 Alienation vehicule renault master 595 DCT 77
-
2022-D-063 Alienation vehicule renault kangoo 5CL494QC
-
2022-D-064 Conclusion d’un contrat entre la commune de Pontault-Combault et Youka pour le Festival d’Art Urbain 2022
-
2022-D-065 Conclusion d’un contrat entre la commune de Pontault-Combault et ZEK1 pour le Festival d’Art Urbain
-
2022-D-066 Conclusion d’un contrat entre la commune de Pontault-Combault et BR la B pour le Festival d’Art Urbain.
-
2022-D-079 Conclusion d’un contrat entre la commune de Pontault Combault et l’artiste Sensey pou le Festival d’Art Urbain
-
2022-D-067Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220703 Lot 01 : Curages – Démolitions – Désamiantage
-
2022-D-068 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220704 – Lot 02 : Gros-oeuvre
-
2022-D-069 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220705 – Lot 03 : Structure bois
-
2022-D-070 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220706 – Lot 04 : Bardage – Couverture
-
2022-D-071 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220707 – Lot 05 : Étanchéité
-
2022-D-072 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220708 – Lot 06 : Menuiseries extérieures – Serrurerie
-
2022-D-073 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220709 – Lot 07 : Menuiseries intérieures
-
2022-D-074 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220710 – Lot 08 : Plâtrerie – Faux-plafonds
-
2022-D-075 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220711 – Lot 09 : Ravalement – Peintures
-
2022-D-076 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220712 – Lot 11 : Plomberie – CVC
-
2022-D-077 Marché ordinaire à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220713 – Lot 12 : Électricité
-
2022-D-078 Accord cadre à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220715 – Lot 15 : Espaces verts – Plantations
-
2022-D-087 Appel d’offres ouvert – 1700018 Fourniture et pose de jeux d’extérieur pour enfants et structures dynamiques/station et parcours de santé
-
2022-D-088 Appel d’offres ouvert – 1700019 Fourniture et pose de jeux d’extérieur pour enfants et structures dynamiques/station et parcours de santé
-
2022-D-080 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Les Artisanes
-
2022-D-082 Aliénation de biens communaux
-
2022-D-089 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association pour la Protection du Patrimoine de Pontault-Combault
-
2022-D-090 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association TSA TDA-H Entraide Ecoute et Soutien
-
2022-D-092 Mise à disposition de la salle Jacques Brel au bailleur Seqens
-
2022-D-097 Accord cadre à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo NERUDA / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220717 – Lot 14 : Voirie, réseaux, divers (VRD)
-
2022-D-100 Accord cadre à procédure adaptée – Agrandissement et restructuration de l’école Pablo Neruda / Construction d’un restaurant scolaire – n°A220716 – Lot 10 : Revêtements de sols, faïence
-
2022-D-101 Marché ordinaire à procédure adaptée – Travaux de réfection de la couverture de l’école maternelle Candalle – n°A220902
-
2022-D-091 Contrat de cession pour la prestation musicale de « Play-Up » dans le cadre du Thé Dansant du 4 Octobre 2022
-
2022-D-096 Mises à disposition de la salle Jacques Brel – saison 22/23
-
2022-D-103 Mise à disposition de la salle Jacques Brel – Association UMS Pétanque, le 25 novembre 2022
-
2022-D-104 Accord cadre à procédure adaptée – Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS – lot Electricité – n°A221004 – C221004
-
2022-D-107 Demande de subvention à la Région Île-de-France dans le cadre de l’appel à projet ‘ Pour la reconquête de la biodiversité en Île-de-France ‘ afin de financer l’étude de programmation et de conception de la coulée verte
-
2022-D-112 Demande de subvention auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur de la FFF pour le remplacement du revêtement synthétique et de l’éclairage du terrain de sport Lucien Morane
-
2022-D-115 Demande de subvention au Conseil régional pour la rénovation de la toiture, charpente et murs du Centre de Photographie d’Ile de France (CPIF)
-
2022-D-116 Demande de subvention au Conseil régional d’Ile-de-France pour l’aménagement d’un parcours pédagogique dans l’espace arboré du parc de l’hôtel de ville
-
2022-D-105 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association CO-LECTIF – ENSEMBLE POUR LA LECTURE
-
2022-D-117 Appel d’offres ouvert – Vérification et maintenance des dispositifs de désenfumage – Lot 1 N2200008
-
2022-D-118 Appel d’offres ouvert – Vérification et maintenance des dispositifs de désenfumage – Lot 2 N2200009
-
2022-D-113 Convention entre la commune de Pontault-Combault et le département de Seine-et-Marne relative au bouclier sécurité, au titre de l’aide aux collectivités mise en place par le Conseil départemental
-
2022-D-119 Convention de réalisation relative au bouclier sécurité, au titre de l’Aide aux collectivités mise en place par le Conseil Départemental de Seine et Marne, portant sur un montant de 28 944,14€ pour le développement de la vidéo-protection
-
2022-D-120 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Restaurants du Cœur
-
2022-D-121 Conventions d’utilisation et de location de l’espace escalade et du bassin d’aquagym du Nautil du 1er septembre 2022 au 31 aout 2023
-
2022-D-124 Procédure adaptée ouverte – Travaux d’aménagements paysagers et de plantations sur la ville – lot 01 : plantations d’arbres – n° A201004 – Subséquent n°5 : Travaux de plantations d’arbres – secteur sud
-
2022-D-083 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Les Canidynamites
-
2022-D-093 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association UNAFAM
-
2022-D-128 Système d’acquisition dynamique d’achat de véhicules – marché spécifique d’acquisition d’un véhicule léger thermique pour la police municipale – n° 2000013/01
-
2022-D-130 Système d’acquisition dynamique d’achat de véhicules – marché spécifique d’acquisition d’un véhicule utilitaire 3 places type camionnette tôlée avec hayon pour la direction des espaces publics et naturels – n° 2000015/4
-
2022-D-129 Système d’acquisition dynamique d’achat de véhicules – marché spécifique d’acquisition d’un véhicule utilitaire 6 places avec benne pour la direction des espaces publics et naturels – n° 2000015/02.
-
2022-D-126 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Cercle Généalogique Pontellois-Combalusien
-
2022-D-085 Mise à disposition de la salle Jacques Brel du 16 septembre 2022 au 28 juin 2023
-
2022-D-131 Convention d’occupation du domaine entre la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Pontault-Combault dans le cadre du projet de découverte de la pratique de l’escalade pour les enfants des centres de loisirs
-
2022-D-136 Mise à disposition de la salle Jacques Brel au Crédit Mutuel
-
2022-D-127 Mise à disposition de la salle Jacques Brel à l’association Les Petits Pas
-
2022-D-133 Appel d’offres ouvert – Enlèvement de carburant à la pompe – n° 2200011.
-
2022-D-137 Marché global de performance énergétique incluant la conception, l’exploitation, la maintenance et la rénovation des installations d’éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore et des illuminations festives de fin d’année sur le territoire de la ville de Pontault-Combault – n° 2200012
-
2022-D-138 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges BRASSENS – n°A221201 – Lot 01 : désamiantage
-
2022-D-139 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221202 – Lot 02 : Démolitions – gros œuvre – extérieurs
-
2022-D-140 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221203 – Lot 03 : Charpente bois
-
2022-D-141 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221204 – Lot 04 : Couverture – Etanchéité
-
2022-D-142 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221205 – Lot 05 : Menuiseries extérieures
-
2022-D-143 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221206 – Lot 06 : Aménagements intérieurs
-
2022-D-144 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221207 – Lot 07 : Peintures – sols souples
-
2022-D-145 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221208 – Lot 08 : électricité
-
2022-D-146 Marché ordinaire à procédure adaptée – Réhabilitation de la résidence Georges Brassens – n°A221209 – Lot 09 : Plomberie – CVC
-
2022-D-147 Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie dans le cadre du programme ‘ Eaux et Climat 2019-2024 ‘ afin de financer la partie ‘ hydrologie urbaine ‘ de l’étude de programmation et de conception de la coulée verte
-
2022-D-152 Emprunt de 3 000 000 € auprès de la Société Générale
-
2022-D-159 Revalorisation des tarifs en faveur de la société ELRES pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service scolarité-restauration à compter du 1er janvier 2023
-
2022-D-132 Contrat de boîte postale Flexigo entre la commune de Pontault-Combault et La Poste
-
2022-D-135 Aide financière de la Caisse d’Allocation Familiale pour la construction d’un centre de loisirs à l’école Dubus
-
2022-D-149 Revalorisation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires à compter du 1er janvier 2023
-
2022-D-151 Procédure adaptée ouverte – Distribution de publications municipales – A221211
-
2022-D-153 Organisation d’un séjour à l’attention de personnes retraitées – long séjour en Norvège – 10 nuits (9 nuits) – n° A22121
-
2022-D-154 Marché à tranches optionnelles – Appel d’offres ouvert Étude de programmation et de conception de la coulée verte de Pontault-Combault N° 2200013
-
2022-D-155 Procédure adaptée ouverte – Travaux d’aménagements paysagers et de plantations sur la ville lot 02 : Aménagements paysagers – n° A201005 Subséquent n°5 : Travaux d’aménagements paysagers et de plantations – Avenue Lucien Rémy Avenant n°1 au subséquent n°5
-
2022-D-156 Procédure adaptée ouverte – Travaux d’aménagements paysagers et de plantations sur la ville lot 02 : Aménagements paysagers – n° A201005 Subséquent n°6 : Travaux d’aménagements paysagers et de plantations – Avenue Duc de Dantzig Avenant n°1 au subséquent n°6
-
2022-D-158 Appel d’offres ouvert Prestations de services en assurances Automobile et risques annexes N° 2200010
-
Décisions du maire 2023
-
2022-D-084 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Féminité sans abri
-
2022-D-094 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association des parents de familles espagnoles de Seine-et-Marne
-
2022-D-095 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Secours Populaire Français
-
2022-D-098 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Relais Mini-Schools
-
2022-D-099 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Lions Club Vallée de la Marne – Pontault-Combault
-
2023-D-004 Appel d’offres ouvert – fourniture de columbarium – N°A230102
-
2023-D-005 Modification de l’acte de création de la régie de recettes – Régie Centrale
-
2023-D-006 Appel d’offres ouvert – Exploitation des installations thermiques – climatisation
-
2023-D-003 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Natyalayam Performing Arts Academy
-
2023-D-007 Convention de prêt de l’exposition « Les petits européens » du Centre EUROPE DIRECT de la Maison de l’Europe de Paris à la commune de Pontault-Combault
-
2023-D-002 Revalorisation des tarifs d’inscription de l’école municipale omnisports
-
2023-D-001 Mise à disposition de la salle Jacques Brel – le 20 janvier 2023 et le 05 février 2023
-
2023-D-008 Contrat de Cession de Prestation Micro pour la Chasse aux Oeufs du 9 avril
-
2023-D-010 Contrat de cession pour une prestation Micro dans le cadre du Concours d’Eloquence 2023
-
2023-D-011 Contrat de cession pour une prestation Chant lors du Concours d’Eloquence du 11 mars 2023
-
2023-D-014 Contrat de cession de prestation pour une ferme pédagogique dans le cadre de la Chasse aux Oeufs du 9 avril 2023
-
Contrat de cession thé dansant du 16 mars 2023
-
2023-D-017 Mise à disposition de la salle Jacques Brel à la CFDT de Pontault-Combault
-
2023-D-018 Acceptation de don à la commune de Pontault-Combault
-
2023-D-013 Renouvellement de bail des locaux sis 3 rue Emile Pajot
-
Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association du Comité de Jumelage de Pontault-Combault
-
2023-D-020 Appel d’offres ouvert – Fourniture de menuiserie, métallerie et de maçonnerie – lot 01 : fourniture de matériaux de menuiserie incluant les accessoires et dérivés- N°2300002
-
2023-D-021 Appel d’offres ouvert – Fourniture de menuiserie, métallerie et de maçonnerie – lot 03 : fourniture de matériaux de maçonnerie- N°2300003
-
2023-D-012 Mise à disposition de la salle Jacques Brel à la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
-
2023-D-025 Appel d’offres ouvert – Maintenance des poteaux incendie – N°2300004
-
2023-D-016 Mises à disposition de la salle Jacques Brel – avril et juin 2023
-
2023-D-022 Mise à disposition d’un local au profit du syndicat CGT du personnel de la commune de Pontault-Combault
-
2023-D-023 Mise à disposition d’un local au profit du syndicat CFDT du personnel de la commune de Pontault-Combault
-
2023-D-019 Attribution d’une subvention du département de Seine-et-Marne pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l’EPS au collège
-
2023-D-026 Contrat de cession de la prestation musicale du thé dansant du 11 mai 2023
-
2023-D-028 Mise à disposition d’Eco-cup pour l’organisation de l’Ekiden de Pontault-Combault du 16 avril 2023
-
2023-D-029 Contrat de cession pour la projection de films durant les cinémas en plein’air de Pont’O l’Eté
-
2023-D-030 Mise à disposition de la salle Jacques Brel à l’association du Parc Saint-Claude, le 27 avril 2023
-
2023-D-031 Mise à disposition de locaux au profit de l’association Cyclotourisme Pontault (Cyclo P.)
-
2023-D-034 Accord cadre à procédure adaptée – Enlèvement d’animaux errants, dangereux, décédés, blessés – n° A230401
-
2023-D-035 Contrat de cession de prestation micro pour la Pontelloise du 2 juin 2023
-
2023-D-037 Convention pour une mission d’audit et d’assistance pour la passation du marché public d’assurances ‘ dommages aux biens et risques annexes ‘
-
2023-D-036 Mise à disposition de locaux au profit des agents de la police municipale
-
2023-D-041 Accord cadre à procédure adaptée Travaux de signalisation horizontale n° A230402
-
2023-D-042 Appel d’offres ouvert – Fourniture de produits de lavages et d’entretien du linge, des sols et autres surfaces, de produits et matériel entretien des véhicules et de produits et matériel d’usage unique et de brosserie.lot 01 : Produits de lavages et d’entretien du linge, des sols et autres surfaces pour le groupement de commandes ville et CCAS – N°2300007
-
2023-D-043 Appel d’offres ouvert – Fourniture de produits de lavages et d’entretien du linge, des sols et autres surfaces, de produits et matériel entretien des véhicules et de produits et matériel d’usage unique et de brosserie.lot 02 : Produits et matériel entretien des véhicules pour la ville – N°2300008
-
2023-D-044 Appel d’offres ouvert – Fourniture de produits de lavages et d’entretien du linge, des sols et autres surfaces, de produits et matériel entretien des véhicules et de produits et matériel d’usage unique et de brosserie.lot 03 : Produits de lavages et d’entretien d’usage unique et de brosserie pour le groupement de commandes ville et CCAS – N°2300009.
-
2023-D-040 Contrat de cession musicale dans le cadre de la Pontelloise 2023
-
2023-D-047 Procédure adaptée ouverte – Travaux neufs de création et réhabilitation d’aires de jeux et de parcours sportifs et fitness – lot 01 Travaux neufs de création et réhabilitation d’aires de jeux
-
2023-D-048 Procédure adaptée ouverte – Travaux neufs de création et réhabilitation d’aires de jeux et de parcours sportifs et fitness – lot 02 : Travaux neufs de création et réhabilitation de parcours sportifs et fitness
-
2023-D-045 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Une oasis pour tous
-
2023-D-046 Donation de biens mobiliers à des associations
-
2023-D-050 Procédure d’appel d’offres ouvert – 2300016-2 Acquisition et maintenance de copieurs – Lot2 – Écoles Primaires, élémentaires et maternelles de la ville
-
2023-D-052 Procédure d’appel d’offres ouvert – 2300015-1 Acquisition et maintenance de copieurs – Lot 01 – Services municipaux et CCAS
-
2023-D-056 Appel d’offres ouvert – Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et tapis fleuris. Lot 01 : Fourniture de plantes annuelles
-
2023-D-058 Appel d’offres ouvert – Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et tapis fleuris. lot 03 : Fourniture de tapis fleuris
-
2023-D-059 Appel d’offres ouvert – Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et tapis fleuris. Lot 02 : Fourniture de plantes bisannuelles
-
2023-D-061 Appel d’offres ouvert – Maîtrise d’œuvre infrastructure concernant des travaux d’aménagement et de réfection de voirie, d’enfouissement de réseaux et d’assainissement
-
2023-D-065 Marché sans publicité, ni mise en concurrence – Travaux de désamiantage de la résidence Georges Brassens – n°A230605
-
2023-D-067 Marché subséquent n°13 de l’accord cadre n°A210503 – Travaux de voirie rue de la Ferme
-
2023-D-068 Marché subséquent n°14 de l’accord cadre n°A210503 – Travaux de voirie dans diverses rues de la ville – réalisation d’enrobé bicouche coulé à froid
-
2023-D-069 Contrat portant sur un service d’externalisation d’envoi de documents
-
2023-D-066 Convention de mise à disposition de locaux au profit des sections PAAC VTT et Les Archers du PAAC de l’association Pontault Amicale Athletic-Club (P.A.A.C.)
-
2023-D-070 Appel d’offres ouvert – Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS : serrurerie-metallerie et clôture – lot 01 :serrurerie-metallerie – N°A230603
-
2023-D-071 Appel d’offres ouvert – Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS : serrurerie-métallerie et clôture – lot 02 : clôture – N°A230604
-
2023-D-072 Procédure adaptée ouverte – Fourniture, installation et mise en service des équipements de cuisine pour l’office de restauration scolaire du groupe scolaire NERUDA
-
2023-D-074 Appel d’offres ouvert N° A230608 – Fourniture de jeux pour l’évènement ‘’Ponto l’été » Lot 01 – Parcours aventure et tir à l’élastique
-
2023-D-075 Appel d’offres ouvert N° A230609 – Fourniture de jeux pour l’évènement ‘’Ponto l’été » Lot 02 – Structure pour enfants avec trampolines et piscine à balles
-
2023-D-076 Appel d’offres ouvert N° A230610 – Fourniture de jeux pour l’évènement ‘’Ponto l’été » Lot 03 – Structure de grimpe et tyrolienne
-
2023-D-077 Appel d’offres ouvert N° A230611 – Fourniture de jeux pour l’évènement ‘’Ponto l’été » Lot 04 – Laser Game
-
2023-D-078 Procédure adaptée ouverte – Travaux de remplacement des menuiseries extérieures – lot 01 : Travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l’Hôtel de ville
-
2023-D-080 Procédure adaptée ouverte – Travaux de remplacement des menuiseries extérieures – lot 02 : Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école maternelle Marginéa
-
2023-D-073 Marché subséquent n°07 de l’accord cadre n°A201004 – Travaux de plantation de 150 arbres
-
2023-D-063 Convention annuelle avec la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne relative à l’utilisation du conservatoire Pontault-Combault / Roissy-en-Brie
-
2023-D-086 Marché N° 2300029 – Acquisition de mobilier scolaire, périscolaire et petite enfance – Lot 01- Mobilier scolaire et périscolaire
-
2023-D-087 Marché N° 2300030 – Acquisition de mobilier scolaire, périscolaire et petite enfance – Lot 02- Mobilier petite enfance avec lits et matelas
-
2023-D-088 Marché N° 2300031 – Acquisition de mobilier scolaire, périscolaire et petite enfance – Lot 03 – Lits et matelas scolaire et périscolaire
-
2023-D-089 Marché N° A230613 – Enlèvement, transport et traitement des déchets issus du marché de la gare de la commune de Pontault-Combault
-
2023-D-090 Marché N° 2300017 – Acquisition de fournitures scolaires sur catalogue
-
2023-D-091 Marché N° 2300018 – Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS : Menuiseries extérieures – Vitrerie Couverture – Zinguerie Etanchéité Chauffage – Plomberie – Sanitaires – Lot 01 Menuiseries extérieures – Vitrerie
-
2023-D-092 Marché N° 2300019 – Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS : Menuiseries extérieures – Vitrerie Couverture – Zinguerie Etanchéité Chauffage – Plomberie – Sanitaires – Lot 02 Couverture – Zinguerie
