Délibération du Conseil municipal du 25 mars 2024
- 2024_03_25-01 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 05 février 2024
- 2024_03_25-02 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre des délégations prévues à l’article L2122-22 du CGCT
- 2024_03_25-03 Compte de gestion – Exercice 2023
- 2024_03_25-03 annexe Compte de gestion – Exercice 2023
- 2024_03_25-04 Compte Administratif – Exercice 2023
- 2024_03_25-04 Annexe Compte Administratif – Exercice 2023
- 2024_03_25-05 Affectation du résultat – Exercice 2024
- 2024_03_25-06 Vote des taux de la fiscalité locale 2024
- 2024_03_25-07 Budget primitif – Exercice 2024
- 2024_03_25-07 Annexe Budget primitif – Exercice 2024
- 2024_03_25-08 Subventions aux associations supérieure à 23 000 € – Exercice 2024
- 2024_03_25-09 Approbation de la convention-cadre entre la commune et le syndicat mixte d’alimentation en eau potable de l’ouest briard
- 2024_03_25-10 Approbation de la convention-cadre entre la commune et le syndicat mixte d’aménagement du Morbras
- 2024_03_25-11 Approbation de la convention-cadre entre la commune et le syndicat intercommunal d’étude, de réalisation et de gestion du centre de secours de sapeurs-pompiers
- 2024_03_25-12 Création d’un poste de chargé de projets sportifs et évènementiels
- 2024_03_25-13 Mise à jour de la rémunération des agents participant au recensement INSEE de la population
- 2024_03_25-14 Convention de prestation de service ALSH accueil adolescents entre la commune et la CAF
- 2024_03_25-14 Annexe Convention de prestation de service ALSH accueil adolescents entre la commune et la CAF
- 2024_03_25-15 Financement du BAFA pour 20 jeunes Pontellois-Combalusiens de 16 à 26 ans – session 2024-2025
- 2024_03_25-15 Annexe Financement du BAFA pour 20 jeunes Pontellois-Combalusiens de 16 à 26 ans – session 2024-2025
- 2024_03_25-16 Modification du règlement intérieur des sorties familles
- 2024_03_25-16 Annexe Modification du règlement intérieur des sorties familles
- 2024_03_25-17 Approbation des modifications de quotients familiaux après avis de la Commission Sociale Enfance
- 2024_03_25-18 Règlement du concours pour le gain de places pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- 2024_03_25-19 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune au SMAEP de l’Ouest Briard pour la réalisation des travaux de renforcement des conduites en eau
- 2024_03_25-20 Création de zones d’accélération de production d’énergies renouvelables sur la commune de Pontault-Combault
- 2024_03_25-21 Déclassement du local situé au 3 rue du Plessis
- 2024_03_25-22 Sollicitation d’une subvention Fonds vert renaturation des villes et villages pour la réalisation des travaux de la coulée verte de Pontault-Combault
- Liste des délibérations adoptées lors de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024