Délibérations Conseil d'administration du 13 décembre 2022
Délibérations Conseil d'administration du 13 décembre 2022
- 2022_12_01 RH_Modification du tableau des effectifs
- 2022_12_02 Modalités d’organisation des astreintes du CCAS
- 2022_12_03 Convention de partenariat avec la médiathèque François Miterrand
- 2022_12_04 Prestations « petits travaux » et règlement de fonctionnement de la résidence autonomie Georges Brassens
- 2022_12_05 Tarification portage de repas et règlement de fonctionnement de la prestation
- 2022_12_06 Créances irrécouvrables
- 2022_12_07 Ouverture des crédits d’investissement
- 2022_12_08 Durée d’amortissement M57
- 2022_12_09 Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2022_12_10 Demande de subvention DSIL
- 2022_12_11 Avenant n°1 à la convention cadre ville-CCAS
- 2022_12_12 Décision modificative n°2 du budget annexe du SAAD
- Procès verbal du Conseil d’administration du CCAS du 13 décembre 2022