Délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2023
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2023
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2023
- Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre des délégations prévues à l’article L2122-22 du CGCT
- Démission et installation d’une conseillère municipale
- Mise à jour de la composition des commissions et de la représentation au sein d’organismes extérieurs suite à la démission et l’installation d’une conseillère municipale
- État récapitulatif des indemnités perçues par les élus
- Compte de gestion – Exercice 2022
- Compte administratif – Exercice 2022
- Affectation du résultat – Exercice 2022
- Vote des taux de fiscalité directe locale – Exercice 2023
- Budget Primitif – Exercice 2023
- Attribution de subventions supérieures à 23 000 € – Exercice 2023
- Nomenclature M57 – mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- Approbation du règlement du budget participatif 2023
- Adhésion au groupement de commande du CDG 77 pour la désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPO)
- Financement d’une formation BAFA pour 20 jeunes Pontellois-Combalusiens âgés entre 16 et 26 ans – session 2023-2024
- Frais de scolarité 2021-22 pour les enfants fréquentant le dispositif ULIS de la commune de Champigny-sur-Marne
- Modification du quotient familial pour deux familles
- Création de la commission communale d’accessibilité
- Acquisition des parcelles D 776 et D 778 – Préemption
- Approbation de la modification n°1 du Plan Local de l’Urbanisme
- Convention d’occupation domaniale de répéteurs sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la commune : déploiement du dispositif de télé relevé du service public de distribution de l’eau potable
- Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité en basse tension (BT) : déploiement du dispositif de télé relevé du service public de distribution de l’eau potable
- Convention d’occupation temporaire du domaine public routier de la commune : déploiement du dispositif de télé relevé du service public de distribution de l’eau potable
- Demande de dotations auprès de l’Etat dans le cadre des projets inscrits dans le Contrat de relance de transition écologique (1)
- Demande de dotations auprès de l’Etat dans le cadre des projets inscrits dans le Contrat de relance de transition écologique (2)
- Attribution d’une aide d’urgence de 1 500 € à la Croix Rouge Française dans le cadre du tremblement de terre qui a touché la Turquie et la Syrie