Délibérations du Conseil municipal du 27 novembre 2023
- 2023_11_27-3 Décision modificative n°2 – Exercice 2023
- 2023_11_27-19 Création d’une école primaire Neruda
- 2023_11_27-20 Modification de la sectorisation scolaire intégrant le nouveau périmètre de l’école primaire Neruda
- 2023_11_27-1 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 9 octobre 2023
- 2023_11_27-2 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre des délégations prévues à l’article L2122-22 du CGCT
- 2023_11_27-4 Pertes sur créances irrécouvrables – exercice 2023
- 2023_11_27-5 Subvention au collège Monthéty pour sa classe sportive Handball – Exercice 2023
- 2023_11_27-6 Subvention complémentaire Judo Club
- 2023_11_27-7 Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- 2023_11_27-8 Ouverture de crédits exercice 2024 – avances sur subvention aux associations et au CCAS
- 2023_11_27-9 Frais de gestion des animaux errants
- 2023_11_27-10 Extension du champ du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- 2023_11_27-11 Participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux
- 2023_11_27-12 Modifications du tableau des effectifs en lien avec le projet d’organisation de la politique jeunesse
- 2023_11_27-13 Nouveaux contrats pour les assistantes maternelles
- 2023_11_27-14 Modalités d’exercice et de rémunération de l’encadrement des activités physiques et sportives assuré par le personnel permanent et non permanent durant les manifestations communales
- 2023_11_27-15 Convention avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la marne relative à l’Open Data
- 2023_11_27-16 Approbation des avis émis par la Commission Sociale Enfance
- 2023_11_27-17 Conventions avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne relatives au financement des établissements d’accueil des jeunes enfants de moins de 6 ans (EAJE)
- 2023_11_27-18 Convention relative au fonctionnement d’une classe pour les enfants de moins de 3 ans
- 2023_11_27-21 Dérogation collective à la règle du repos dominical au titre de l’année 2024
- 2023_11_27-22 Avis de la commune sur une demande d’enregistrement au titre d’une Installation Classée pour l’Environnement (ICPE) relative au projet d’exploitation d’une station-service Costco ZAC des 4 Chênes
- 2023_11_27-23 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
- 2023_11_27-24 Demande de subvention dans le cadre du dispositif DSIL pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public (2ème tranche)
- 2023_11_27-25 Demande de subvention dans le cadre du dispositif DSIL pour des travaux de réhabilitation du groupe scolaire Pajot
- 2023_11_27-26 Demande de subvention dans le cadre du dispositif DSIL pour des travaux de requalification de la rue de la Pierre Rollet
- 2023_11_27-27 Demande de subvention dans le cadre du dispositif DSIL pour des travaux de requalification et d’aménagement d’une voie verte aux abords de la salle des fêtes Jacques Brel
- 2023_11_27-28 Avenant au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) entre l’Etat et les EPCI
- 2023_11_27-29 Motion avis défavorable au SDRIF E
- 2023_11_27 Liste des délibérations