-
2023-A-001 Modification de l’horaire d’ouverture du cimetière nouveau le mardi 03 janvier 2023
-
2023-A-005 ; A-006 ; A-007 ; A-008 Interdiction du stationnement des véhicules rue Jean Moulin
-
2023-A-003 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’alimentation électrique du chantier situé au 111 route de la Libération
-
2023-A-004 Autorisation d’occupation du domaine public-avenue des Chèvrefeuilles
-
2023-A-009 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, avenue du Général De Gaulle
-
2022-A-675 Réglementation du stationnement autour de la salle Jacques Brel dans le cadre de l’organisation des Voeux du maire 2023
-
2022-A-660 Réglementation de la vente à emporter de boissons alcooliques ou alcoolisées
-
2023-A-011 Délégation de fonction et de signature à Madame Betty CHAULIAGUET (abroge et remplace l’arrêté n°2020-A-186 du 26 mai 2020)
-
2023-A-012 Délégation de fonction et de signature à Madame Sophie PIOT (abroge et remplace l’arrêté n°2020-A-208 du 26 mai 2020)
-
2022-A-550 Numérotage complémentaire avenue des Lilas
-
2022-A-677 Numérotage complémentaire avenue du Parc
-
2023-A-002 Numérotage complémentaire avenue Charles Rouxel
-
2023-A-025 Interdiction d’activités constitutives de troubles à la tranquillité publique
-
2023-A-020 Autorisation d’occupation du domaine public pour le Foodtruck DELYSS KARAIB
-
2023-A-021 Autorisation d’occupation du domaine public pour le Foodtruck LE CYCLO DES SAVEURS
-
2023-A-022 Autorisation d’occupation du domaine public pour le Foodtruck L’AS DU POULET
-
2023-A-024 Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés au titre de l’année 2023
-
2023-A-033 Fermeture partielle du stade Lucien Morane du 13 au 15 janvier 2023
-
2023-A-026 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le Foodtruck LA PIZZA DES GOURMETS
-
2023-A-043 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le tournage d’un film rue Luce de Lancival
-
2023-A-048 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif avenue Charles Rouxel
-
2023-A-053 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif avenue du Général De Gaulle
-
2023-A-050 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Marcel Paul
-
2023-A-038 Alignement individuel de la propriété 25 Avenue des Chevrefeuilles
-
2023-A-059 Numérotage complémentaire avenue des Marguerites
-
2023-A-054 autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif avenue Charles Rouxel
-
2023-A-032 Numérotage complémentaires avenue du Parc et Allée de la Charmille
-
2023-A-042 Alignement individuel des propriétés sises 9 et 9 bis avenue du Parc
-
2023-A-072 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’association portugaise culturelle et sociale les 11 et 12 février 2023
-
2023-A-078 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Marcel Paul
-
2023-A-046 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’Office de Tourisme de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée-de-la-Marne
-
2023-A-061 Démission d’un membre expert du Conseil d’administration du CCAS
-
2023-A-062 Nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS
-
2023-A-069 Autorisation d’occupation du domaine public pour le FoodTruck Fou D’Burger
-
2023-A-107 Règlement des marchés forains sous délégation de service public
-
2023-A-073 Abrogation et remplacement de l’arrêté n° 2011-A-274 du 27 septembre 2011 portant gestion des objets trouvés
-
2023-A-084 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association Portugaise Culturelle et Sociale les 18 et 19 février 2023
-
2023-A-089 Démission d’un membre expert du Conseil d’Administration du CCAS
-
2023-A-091 Réglementation de la circulation des véhicules, le 8 mars 2023 de 14 heures à 17 heures, rue Jean Moulin
-
2023-A-090 Nomination des membres du conseil d’administration du CCAS
-
2023-A-088 autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif avenue des Jasmins
-
2023-A-093 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour des travaux de ravalement de façade d’un pavillon rue de la Franquette
-
2023-A-109 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association Costumes Traditions du Minho le 11 mars 2023
-
2023-A-110 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’institut Lusophone les 4 et 5 mars 2023
-
2023-A-111 Règlementation de l’utilisation des barbecues sur le domaine public
-
2023-A-113 Ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association Portugaise Culturelle et Sociale les 27 et 28 mai 2023
-
2023-A-115 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Union Multi-Sport (UMSPC Basket-Ball) du 1er au 2 avril 2023
-
2023-A-120 règlementation interdisant la circulation des véhicules de transports de marchandises d’un PTAC supérieur à 3T500 par la mise en place d’un panneau de signalisation verticale, avenue de l’Avenir
-
2023-A-121 règlementation de la circulation des véhicules par la mise en place d’une interdiction de dépasser, avenue du Général De Gaulle
-
2023-A-080 Numérotage 6B rue Emile Pajot
-
2023-A-132 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le foodtruck DELYSS KARAIB
-
2023-A-133 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le foodtruck L’AS DU POULET
-
2023-A-134 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour un foodtruck FOU D’BURGER
-
2023-A-135 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour un foodtruck LE TRUC A PIZZA
-
2023-A-145 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour le Sporting Club des Portugais le 18 et 19 mars 2023
-
2023-A-140 Autorisation à titre exceptionnel de l’ouverture du commerce « L’Arrêt Pression »
-
2023-A-154 Autorisation d’occupation du domaine public pour le FoodTruck La Roulhot Dog
-
2023-A-160 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, rue Condorcet
-
2023-A-182 règlementation interdisant le stationnement des véhicules par la mise en place d’une matérialisation horizontale avec un marquage au sol en peinture jaune rue des Berchères
-
2023-A-146 Fermeture du parc de l’Hôtel de Ville dans le cadre de la Fête Franco-Portuguaise du 26 mai 2023 au 27 mai 2023
-
2023-A-147 Réglementation du stationnement sur le parking 125 places (avenue de la République), du 26 mai 2023 au 29 mai 2023, pour l’organisation de la Fête Franco-Portugaise
-
2023-A-149 Réglementation du stationnement, sur le parking de l’Hôtel de ville (107 avenue de la République), du 27 mai 2023 au 29 mai 2023, pour l’organisation de la Fête Franco-Portugaise
-
2023-A-152 Règlementation du stationnement sur le parking de L’Hôtel de Ville dans le cadre de Fête de la Lecture du 1er avril 2023
-
2023-A-141 Réglementation du stationnement, sur une partie du parking situé devant l’école Barberet – sis 95 avenue Charles Rouxel – durant l’organisation de l’action de prévention des risques routiers dans les transports scolaires à destination des élèves de CM1
-
2023-A-150 Réglementation du stationnement, sur une partie du parking de la salle Jacques-Brel (rue du Plateau) durant l’organisation de l’action de prévention des risques routiers dans les transports scolaires à destination des élèves de CM1
-
2023-A-178 Règlement intérieur du cimetière intercommunal Roissy-en-Brie / Pontault-Combault
-
2023-A-186 Charte des mariages
-
2023-A-187 Délégation de fonction et de signature à Madame Johanna Tchoula Njia, conseillère municipale
-
2023-A-188 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour le Lions Club les 14 et 15 avril 2023
-
2023-A-189 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, avenue de la République et rue Emile Pajot
-
2023-A-194 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, avenue du Bel Air
-
2023-A-171 Délimitation de la domanialité publique au 20-22 rue des Berchères
-
2023-A-199 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-200 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-201 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-197 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour le Sporting Club des Portugais les 08 et 09 avril 2023
-
2023-A-198 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour le Sporting Club des Portugais les 09 et 10 avril 2023
-
2023-A-213 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif rue Lucien Rémy
-
2023-A-211 Règlementation de la circulation et du stationnement des véhicules pour l’Ekiden 2023
-
2023-A-086 Abrogation et remplacement de l’arrêté portant nomination des membres de la Commission communale pour l’accessibilité
-
2023-A-214 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif rue Gilbert Rey
-
2023-A-216 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association Costumes et Traditions du Minho (ACTM) le 14 mai 2023
-
2023-A-225 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association Portugaise Culturelle et Sociale (APCS) le 29 et 30 avril 2023
-
2023-A-241 Désignation de M. Gilles BORD, en tant que correspondant défense
-
2023-A-243 Désignation de M. Gilles BORD, en tant que correspondant incendie et secours
-
2023-A-242 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour un mini bus Crea Truck
-
2023-A-243 Désignation de M. Gilles BORD, en tant que correspondant incendie et secours
-
2023-A-249 Règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, avenue des Verveines
-
2023-A-254 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-255 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-256 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif
-
2023-A-258 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’alimentation électrique du chantier situé rue des Prés Saint Martin
-
2023-A-260 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour l’Association des Sports et des Loisirs des Sourds 77 (ASLS77)
-
2023-A-277 Réglementation de la circulation des véhicules sur le territoire communal dans le cadre de la Fête du vélo du 14 mai 2023
-
2023-A-274 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif au 32 avenue de la République
-
2023-A-280 Règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, avenue des Verveines
-
2023-A-281 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans l’avenue des Chèvrefeuilles
-
2023-A-279 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la construction d’un immeuble collectif au 58 avenue Charles Rouxel
-
2023-A-288 Réglementation du stationnement et de la circulation des véhicules au droit de chaque borne incendie
-
2023-A-261 Autorisation d’occupation du domaine public pour le FoodTruck La Roul’hotdog
-
2023-A-202 Réglementation d’accès au Parc de l’Hôtel de Ville durant Pont’O l’Eté
-
2023-A-264 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour Monsieur Filipe PINA les 27 et 28 mai 2023
-
2023-A-283 Réglementation de la vente à emporter de boissons alcooliques ou alcoolisées
-
2023-A-284 Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique
-
2023-A-299 règlementation interdisant le stationnement des véhicules par la mise en place d’une matérialisation horizontale avec un marquage au sol en peinture jaune rue des Pendant de la Queue-en-Brie
-
2023-A-301 réglementation provisoire du stationnement et de la circulation des véhicules sur le territoire de la commune pour les travaux sur la signalisation horizontale
-
2023-A-300 règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, avenue des Hortensias
-
2023-A-313 Délégation temporaire d’officier d’état civil à Madame Athithiya ANANTHARAJAH, conseillère municipale
-
2023-A-316 règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, rue du Four
-
2023-A-318 règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, rue de la Ferme
-
2023-A-303 Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules pour la manifestation de la Pontelloise 2023
-
2023-A-304 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour le Sporting Club des Portugais le 2 juin 2023
-
2023-A-271 Interdiction de stationner sur le parking de la salle Jacques Brel le 2 juin 2023, dans le cadre de la course « la Pontelloise »
-
2023-A-289 Fermeture temporaire du parking 125 places dans le cadre d’une fête foraine, du samedi 10 juin 2023 au mercredi 21 juin 2023
-
2023-A-290 Fermeture de la rue du Noisetier le samedi 10 juin 2023 dans le cadre de la Fête des Voisins
