Décisions du maire 1e trimestre janvier - mars 2025
- 2024-D-346 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Parti des travailleurs-Comité de Pontault
- 2024-D-367 Convention de mise à disposition de la Salle Catherine Hubscher au Syndic de copropriété Foncia Marne-la-Vallée
- 2024-D-376 Convention de mise à disposition temporaire de salle communale – Crédit mutuel de Pontault-Combault
- 2024-D-369 Convention de mise à disposition de la salle Madame Sans-Gêne au Crédit Mutuel
- 2024-D-370 Convention de mise à disposition temporaire de salle communale – Syndic Immo
- 2024-D-372 Convention de mise à disposition temporaire de salle communale – Cabinet BSGI
- 2024-D-374 Avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux – association CRP Self Improvement Skills
- 2024-D-375 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux – association le Tai Chi En Soie
- 2024-D-349 Renouvellement de la convention de mise à disposition – Pavillon Un passé une histoire
- 2024-D-356 Acte modificatif n C240023 1 Location et entretien de vêtements de travail et de vêtements de haute visibilité Lot 10 Location, entretien et lavage de vêtements
- 2025-D-004 Demande de subvention auprès de l’Etat – Dotation de soutien à l’investissement local 2025 – Rénovation église Saint-Denis
- 2025-D-002 Convention de mise à disposition – PAAC Athlétisme – salle Madame Sans-Gêne
- 2024-D-373 Marché n° A241202 Nettoiement d’une partie des espaces publics de la commune de Pontault-Combault Marché réservé à des EA ESAT
- Acte modificatif n° 2400003-01 / C240003-01 – Acquisition, maintenance préventive et corrective de matériels professionnels de cuisine pour les besoins de la ville de Pontault-Combault et son groupement – Lot 3 : Maintenance préventive et corrective du matériel de cuisine
- Acte modificatif n° 2400003-01 / C240003-01 – Acquisition, maintenance préventive et corrective de matériels professionnels de cuisine pour les besoins de la ville de Pontault-Combault et son groupement – Lot 3 : Maintenance préventive et corrective du matériel de cuisine
- 2025-D-003 Convention de mise à disposition de créneaux dans les locaux – Association Alionouchka
- 2025-D-009 Convention de mise à disposition d’un local à l’association pour la protection du patrimoine de Pontault-Combault
- 2025-D-013 Convention de mise à disposition de salle communale l’association Co-LECTIF Ensemble pour la lecture
- 2025-D-014 Convention de mise à disposition temporaire de salle Catherine Hubscher à l’association UMSPC Section Randonnée Pédestre
- 2025-D-005 Demande de subvention auprès de l’Etat – Dotation de soutien à l’investissement local 2025 – Rénovation sanitaires école Marginéa
- 2025-D-016 Demande de subvention DSIL 2025 pour les travaux de rénovation de l’église Saint-Denis
- 2025-D-019 Demande de subvention CD77 – Rénovation intérieur église Saint-Denis
- 2025-D-351 Convention 2024 pour la création et le fonctionnement de la section sportive scolaire badminton du collège Condorcet
- 2025-D-024 Convention de mise à disposition temporaire de salle communale – Association Pontault-Combault Volley-ball
- 2025-D-018 Convention de mise à disposition temporaire – Salle Hubscher – Syndic IMMO SDC Les Cerisiers
- 2025-D-021 Convention de mise à disposition temporaire de salle – Syndic Oxia SDC Isabelle
- 2025-D-022 Convention de mise à disposition temporaire de salle – Association PAAC Archéologie
- 2025-D-025 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Académie de CRETEIL
- 2025-D-026 Prestation musicale pour le thé dansant du 6 février 2025
- 2025-D-031 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – association Cercle Généalogique Pontellois-Combalusien
- 2025-D-030 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – association TSA TDA-H Entraide Écoute et Soutien
- 2025-D-028 Prestation micro pour l’événement chasse aux ufs du dimanche 20 avril 2025
- 2025-D-027 Ferme pédagogique dans le cadre de la chasse aux ufs le dimanche 20 avril 2025
- 2025-D-032 Acte modificatif n° 2200001-4 Fourniture de distributeurs et de leurs consommables essuiemains, savons papier hygiénique Lot n° 1 Bâtiments scolaires, restauration scolaire et petite enfance
- 2025-D-029 AM_A241001-1 Marché création d’une coulée verte dans l’enceinte de l’hôtel de ville et ses abords Lot n° 01 Travaux voirie et réseaux divers
- 2025-D-041 Aliénation du véhicule Renault Kangoo immatriculé 602DCT77
- 2025-D-040 Accord-cadre n°2500002C250002 Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS Maçonnerie et travaux TCE Peinture et revêtements muraux et sols Lot 2
- 2025-D-043 Convention de mise à disposition de la Graineterie pour le syndic de copropriétés OXIA
- 2025-D-036 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale- Syndic de copropriété OXIA
- 2025-D-033 Convention de mise à disposition de la salle Charpentier à l’association Co-Lectif, ensemble pour la lecture
- 2025-D-037 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale-association Tai Chi en Soie
- 2025-D-035 Accord-cadre n° A250201 – Travaux ponctuels de voirie
- 2025-D-039 Accord-cadre n°2500001C250001 Travaux dans les bâtiments communaux et du CCAS Maçonnerie et travaux TCE Peinture et revêtements muraux et sols Lot 1
- 2025-D-034 Convention de mise à disposition d’une salle communale-association UMSPC Section Randonnée Pédestre
- 2025-D-042 Convention de mise à disposition de la salle C. Hubscher au syndic de copropriétés Oxia
- 2025-D-044 Convention de mise à disposition d’un local collectif résidentiel – association Cillo Record
- 2025-D-045 Convention de mise à disposition de locaux – association Féminité Sans Abri
- 2025-D-048 Convention de mise à disposition temporire d’une salle communale – association ANS LES AQUARINES
- 2025-D-051 Convention de mise à disposition de la salle Charpentier pour la conférence Quel avenir pour l’Europe
- 2025-D-052 Convention de mise à disposition de la salle Madame Sans Gêne pour le 26ème festival du 1er court métrage
- 2025-D-049 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Délégué Départemental de l’Éducation Nationale – Pontault-Combault
- 2025-D-050 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Syndic de Copropriété CITYA
- 2025-D-053 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale -Syndic de Copropriété CITYA
- 2025-D-047 Plateau d’humoristes dans le cadre de la semaine des droits des femmes
- 2025-D-054 Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France pour les études de transformation de la RD1004 en boulevard urbain
- 2025-D-055 Convention de mise à disposition du terrain synthétique de football du stade Lucien Morane
- 2025-D-057 Prestation de DJ pour l’événement la Pontelloise le 23 Mai 2025
- 2025-D-058 Convention de mise à disposition d’une salle municipale à l’association Pontault-Combault Volley-Ball
- 2025-D-062 Contrat de réservation village nature
- 2025-D-060 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – association Syndicale Libre Le Clos des Berchères
- 2025-D-064 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – syndic de Copropriété Immo de France – CPH Immobilier
- 2025-D-056 Prestation micro pour l’événement la Pontelloise le 23 Mai 2025
- 2025-D-065 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Syndic de Copropriété C
- 2025-D-072 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Parti des travailleurs – Comité de Pontault
- 2025-D-071 Convention de mise à disposition d’une salle communale – Syndic de Copropriété Immo de France – CPH Immobilier
- 2025-D-067 Convention de mise à disposition de la salle Mme Sans Gêne à l’association Co-lectif dans le cadre de Festi-lire
- 2025-D-069 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Syndic Lacaze et Henry Immobilier
- 2025-D-074 Convention de mise à disposition temporaire d’une salle communale – Unis pour Pontault
- 2025-D-073 Convention de mise à disposition temporaire d’un salle communale – Parti Radical de Gauche – Pontault-Combault
- 2025-D-076 Acte modificatif n° C24030B-1 – Prestation d’agence de voyages pour des séjours ou des circuits à destination de personnes retraitées
- 2025-D-078 Accord-cadre n°2500004 C250004 Fourniture d’équipement de protections individuelles pour les agents de la ville et du centre communal d’action sociale Lot 2
- 2025-D-077 Accord-cadre n°2500003 Fourniture d’équipement de protections individuelles pour les agents de la ville et du centre communal d’action sociale Lot 1