Décisions du maire 2026
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Décisions du maire 1e trimestre Janvier - Mars 2026
- 2025-D-249 Convention de la salle HUBSCHER pour Lacaze Henry Immobilier pour le 26 janvier 2026
- 2026-D-253 Accord-cadre n°2500017 – Fournitures d’appareils électroménagers et de matériels audiovisuels grand public
- 2025-D-252 Marché n°A251212 – Logiciel GESCIME pour la gestion des cimetières municipaux
- 2026-D-254 Accord-cadre n°2500018 – Fournitures d’appareils électroménagers et de matériels audiovisuels grand public
- 2026-D-007 Accord-cadre n° 2600001 – Diagnostic de présence d’amiante et d’HAP avant travaux dans les enrobés de voirie
- 2026-D-008 Accord-cadre n°2600005- Fourniture de distributeurs et leurs consommables: Essuie-mains, savon, papier hygiénique – Lot 1 : Distributeurs et consommables pour bâtiments scolaires, restaurants scolaires et petite enfance
- 2026-D-009 Accord-cadre n°2600006 – Fourniture de distributeurs et leurs consommables : Essuie-mains, savon, papier hygiénique – Lot 2 : Distributeurs et consommables pour bâtiments administratifs, associatifs, sportifs et le CCAS
- 2026-D-010 Accord-cadre n°2600002 – Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault – Lot 1 : Manuels scolaires
- 2026-D-011 Accord-cadre n°2600003 – Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques pour la ville de Pontault-Combault – Lot 2 : Supports pédagogiques
- 2026-D-012 Marché n° A260102 C260102 – Nettoyage et dégraissage des hottes de cuisines
- 2026-D-013 Marché n° A251210 C251210 – Reprise de travaux de la charpente bois à la résidence autonomie Georges Brassens
- 2026-D-001 Convention de mise à disposition de la salle de la Graineterie au Syndicat de copropriété OXIA pour 02 avril 2026
- 2026-D-037 Marché n°A260103 – Redevance et maintenance de logiciels Gamme SECURITE
- 2026-D-038 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°A221002 – Fourniture de vêtements et de matériels pour la police municipale – Lot 2 : Équipements
- 2026-D-039 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°A221003 – fourniture de vêtements et de matériels pour la police municipale – Lot3 : Gilets pare-balle
- 2026-D-027 Convention avec la ferme pédagogique dans le cadre de la « chasse aux œufs » du dimanche 05 avril 2026
- 2026-D-005 Convention de prestation musicale pour le thé dansant du 5 février 2026
- 2026-D-043 Convention Salle Charpentier Syndic Immo de France le 25 mars 2026
- 2026-D-052 Convention de mise à disposition de la salle Graineterie à la société OXIA, le 15 avril 2026
- 2026-D-032 Convention Salle Hubscher Foncia Marne La Vallée – Noisy le Grand, le 18 juin 2026
- 2026-D-030 Convention Salle Charpentier OXIA le 11 MAI 2026
- 2026-D-062 Demande de subvention – Acquisition d’un radar cinémomètre laser pour la police municipale – Département de Seine-et-Marne
- 2026-D-069 Convention de prestation musicale pour le thé dansant du 12 mars 2026
- 2026-D-078 – Modification de l’acte de création de la régie d’avances ‘service jeunesse’
- 2026-D-090 – Marché n°A260201 – AMO pour le projet de construction et d’exploitation d’un crématorium
- 2026-D-057 Contrat de réservation pour une visite du château de Guédelon, le 3 mai 2026
- 2026-D-098 Accord-cadre n°2600008 – Fourniture et pose de signalisation verticale – Lot 3 : Plaques de rues
- 2026-D-097 Accord-cadre n°2600007 – Fourniture et pose de signalisation verticale – Lot 1 : Panneaux de signalisation
- 2026-D-113 Marché subséquent n° 2400028 17 Travaux de voirie dans diverses rues de la ville
- 2026-D-116 Accord-cadre n°2600010 – Fourniture de mobilier urbain – Lot 2 Mobilier d’agrément.
- 2026-D-117 Accord-cadre n° A260301- Travaux de taille, d’élagage et d’abattage d’arbres sur la ville de Pontault-Combault
- 2026-D-118 Accord-cadre n° A260302- Travaux de taille, d’élagage et d’abattage d’arbres sur la ville de Pontault-Combault
- 2026-D-119 Accord-cadre n° A260304 – Entretien et dépannage sur chaudières inférieures à 30kW.
- 2026-D-121 Accord-cadre n° A260303 – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un contrat de délégation de service public
- 2026-A-137 Accord-cadre n°2600009 – Fourniture de mobilier urbain – Lot 1 Mobilier de sécurité.
- 2026-A-138 Acte modificatif n° du marché n°A26013 – Redevance et maintenance de logiciels Gamme SECURITE
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Décisions du maire 2e trimestre Avril - Juin 2026
- 2026-D-166 Marché n°A260306 – Collecte et valorisation des mégots
- 2026-D-194 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2400017 – Location et entretien de vêtements de travail et de vêtements de haute visibilité – Lot n°04 : Location, entretient et lavage de vêtement de travail pour l’hygiène des locaux
- 2026-D-190 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°A240404 – Fourniture de pains, pâtisseries, viennoiseries et sandwichs frais pour différents évènements de la ville de Pontault-Combault
- 2026-D-199 Contrat de cession d’une prestation musicale pour le thé dansant du jeudi 09 avril 2026
- 2026-D-228 Acte modificatif n°5 de l’accord-cadre n°2400001C240001 – Lot 1 Acquisition, installation de gros matériels professionnels de cuisine
- 2026-D-241 Convention de mise à disposition du gymnase Jean Moulin pour l’association ‘des habitants de l’OCIL’ le vendredi 24 avril 2026
- 2026-D-256 Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n° A231203 – Produits pharmaceutiques – Lot 2 produits pharmaceutiques adultes
- 2026-D-257 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n° 2400004 – Service d’enlèvement, transport et traitement des déchets ordinaires et déchets verts issus de la commune de Pontault-Combault – Lot 1 : Bennes services techniques (longue durée)
- 2026-D-259 Acte modificatif n°1 de l’accord cadre n° 2400006 Service d’enlèvement, transport et traitement des déchets ordinaires et déchets verts issus de la commune de Pontault-Combault – Lot 3 : Déchets verts
- 2026-D-267 Convention de mise à disposition Syndic Citya – salle Madame Sans-Gêne
- 2026-D-278 Marché n° A260401 – Convention de conseil en assurance
- 2026-D-258 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n° 2400005 – Service d’enlèvement, transport et traitement des déchets ordinaires et déchets verts issus de la commune de Pontault-Combault – Lot 2 : Bennes festivités / évènements
- 2026-D-286 Acte modificatif n° 2400031 – 1 C240031 – 1 relatif au marché Fourniture de vaisselle et petit équipement – Lot 1 : Vaisselle et petit équipement de cuisine tous services
- 2026-D-276 Convention de mise à disposition – Cabinet BSGI – salle Hubscher
- 2026-D-249 Mise à disposition – Salle Catherine Hubscher – syndic de Copropriété SYNDIC IMMO
- 2026-D-299 Marché n°A260501 – Maintenance préventive et curative de vélos mécaniques et de vélos à assistance électrique
- 2026-D-302 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°2300022 – Fourniture de matériels de sport
- 2026-D-301 Marché n°A260502 Maintenance et assistance téléphonique du PROLOGICIEL DELIB ADEL
- 2026-D-341 Convention de mise à disposition – Salle Hubscher – Syndic Lacaze & Henry Immobilier
- 2026-D-336 Aliénation du véhicule Renault Mégane immatriculé BZ-339-NZ
- 2026-D-329 Aliénation du véhicule Renault Kangoo immatriculé 603DCT77
- 2026-D-335 Aliénation du véhicule Renault Master immatriculé BY-754-CJ
- 2026-D-367 Convention entre la commune de Pontault-Combault et la commune de La Queue-en-Brie pour la mise à disposition du stade Robert Barran
- 2026-D-290 Demande de subvention – Soutien à l’équipement des forces de sécurité pour la police municipale – Région Île-de-France
- 2026-D-394 Avenant au contrat de prêt n° 00000715874 du Crédit Agricole Brie Picardie
- 2026-D-393 Avenant au contrat de prêt n° 72187400551 du Crédit Agricole Brie Picardie
- 2026-D-388 Contrat n°A260602 Entretien des postes et mise à disposition d’un relais en cas de panne
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Décisions du maire 3e trimestre Juillet - Septembre 2026
- 2026-D-338 Marché n°A260604 Élaboration d’un projet d’administration
- 2026-D-461 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500006-02 – catégorie 1: véhicules légers thermiques et propres – Acquisition d’un véhicule léger propre 5 ou 7 places type berline pour la police municipale
- 2026-D-462 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500009-07 – catégorie 4: Véhicules spéciaux- Acquisition d’un véhicule spécial type pick-up nacelle pour le service Espaces Verts.
- 2026-D-467 Système d’acquisition dynamique – Marché spécifique n° 2600014-01 – Location de structures de loisirs et sportives de plein air pour les animations de la Ville de Pontault-Combault – Catégorie 2 : Parcours d’agilité – Parcours Ninja Warrior
- 2026-D-470 Attribution d’un mandat spécial à Christine CARLIER dans le cadre d’un déplacement à Caminha dans le cadre du jumelage et prise en charge des frais engagés
- 2026-D-474 Accord-cadre n° A260701 – Animations sportives en extérieur (avec encadrants)
- 2026-D-475 Accord-cadre n° A260702 – Parcours accrobranche pour les 6 ans et plus – Parcours accro-ludique pour les enfants de 3 à 5 ans
- 2026-D-476 Accord-cadre n° A260703 – Structure pour enfants avec trampolines et piscine à balles