Décisions du maire 3e trimestre Juillet - Septembre 2026
- 2026-D-338 Marché n°A260604 Élaboration d’un projet d’administration
- 2026-D-461 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500006-02 – catégorie 1: véhicules légers thermiques et propres – Acquisition d’un véhicule léger propre 5 ou 7 places type berline pour la police municipale
- 2026-D-462 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500009-07 – catégorie 4: Véhicules spéciaux- Acquisition d’un véhicule spécial type pick-up nacelle pour le service Espaces Verts.
- 2026-D-467 Système d’acquisition dynamique – Marché spécifique n° 2600014-01 – Location de structures de loisirs et sportives de plein air pour les animations de la Ville de Pontault-Combault – Catégorie 2 : Parcours d’agilité – Parcours Ninja Warrior
- 2026-D-470 Attribution d’un mandat spécial à Christine CARLIER dans le cadre d’un déplacement à Caminha dans le cadre du jumelage et prise en charge des frais engagés
- 2026-D-474 Accord-cadre n° A260701 – Animations sportives en extérieur (avec encadrants)
- 2026-D-475 Accord-cadre n° A260702 – Parcours accrobranche pour les 6 ans et plus – Parcours accro-ludique pour les enfants de 3 à 5 ans
- 2026-D-476 Accord-cadre n° A260703 – Structure pour enfants avec trampolines et piscine à balles
- 2026-D-493 Marché n°260706 Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la refonte du site internet
- 2026-D-503 Acte modificatif n°S2500012-1 – Etude de dangers avec travaux et maîtrise d’oeuvre associée du barrage de l’étang du coq
- 2026-D-492 Accord-cadre n° A260705 – Fourniture de supports de visibilité et impression sur bâche, pvc, aluminium et polypropène alvéolaire – Lot 2 : Fourniture d’oriflammes et de kakémonos avec leurs supports imprimés.
- 2026-D-501 Accord-cadre n° A260705 – Fourniture de supports de visibilité et impression sur bâche, pvc, aluminium et polypropène alvéolaire – Lot 2 : Fourniture d’oriflammes et de kakémonos avec leurs supports imprimés.
- 2026-D-500 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500007/06 – catégorie 2 : Véhicules utilitaires thermiques et propres – Acquisition d’un véhicule utilitaire propre 2 places type van taille M pour le service Espaces Verts.
- 2026-D-479 Système d’acquisition dynamique – Marché spécifique n° 2600015/01 – Location de structures de loisirs et sportives de plein air pour les animations de la Ville de Pontault-Combault – Catégorie 3 : Petits jeux gonflables – Structures gonflables sportives.
- 2026-D-499 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500006/01 – catégorie 1 : véhicules légers thermiques et propres – Acquisition d’un véhicule léger propre type berline pour la Direction Générale.
- 2026-D-491 Accord-cadre n° A260704 – Fourniture de supports de visibilité et impression sur bâche, pvc, aluminium et polypropène alvéolaire – Lot 1 : Fourniture de bâches, bâches écologiques, panneaux pvc, polypropylène alvéolaire et aluminium imprimés numériquement.
- 2026-D-484 Acte modificatif n° 2300017/2 – Acquisition de fournitures scolaires sur catalogue
- 2026-D-481 Avenant n°1 de Bail des locaux sis 95 rue des Prés Saint Martin
- 2026-D-482 Acte modificatif n1 de l’accord-cadre n 2500016
- 2026-D-512 Acte modificatif n2 de l’accord-cadre n2300015
- 2026-D-524 Modification de l’acte de création de la régie d’avances cars municipaux
- 2026-D-522 Modification de l’acte de création de la régie d’avances services municipaux
- 2026-D-521 Modification de l’acte de création de la régie mixte activités culturelles
- 2026-D-552 Demande de subvention au titre du Bouclier de sécurité
- 2026-D-515 Accord-cadre n°A260707 – Gestion des abonnements sur catalogue aux publications
- 2026-D-517 Acte modificatif numéro 2 de l’accord cadre 2400015
- 2026-D-537 Système d’acquisition dynamique – marché spécifique n° 2500006_03
- 2026-D-507 Acte modificatif n°C24030B-2- Prestation d’agence de voyages
- 2026-D-553 Demande de subvention – Acquisition d’un véhicule pour la police municipale
- 2026-D-552 Demande de subvention au titre du Bouclier de sécurité
- 2026-D-527 Marché A260801 – Acquisition et maintenance d’un logiciel d’urbanisme et foncier
- 2026-D-563 Convention de mise à disposition du gymnase Jean Moulin
- 2026-D-545 Accord-cadre – n°A260101 – Nettoyage et dépollution de salles informatiques
- 2026-D-528 Reprise et constitution de provisions pour risque d’irrécouvrabilité
- 2026-D-571 Marché subséquent n° A25070303 – Travaux d’aménagement paysager et de plantations sur la ville de Pontault-Combault – Travaux d’aménagement paysager coulée verte Lafayette. Phase 2
- 2026-D-584 Acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°2300027
- 2026-D-555 Convention d’utilisation et de location de l’espace escalade du Nautil
- 2026-D-548 Attribution d’une subvention du département de Seine-et-Marne
- 2026-D-607 Accord-cadre n°2600023 – Acquisition de matériels d’espaces verts
- 2026-D-606 Accord-cadre n°2600022 – Acquisition de matériels d’espaces verts
- 2026-D-605 Accord-cadre n°2600021 – Acquisition de matériels d’espaces verts
- 2026-D-604 Accord-cadre n° 2600020 – Prestation d’études géotechniques
- 2026-D-603 Accord-cadre n°A260708 – Fourniture de vaisselle à usage unique